Centre d'aide

Comment repérer les SVHC dans les produits ?

Pré-requis
– disposer d’une licence ayant les droits d’accès à la base réglementaire.

Contexte

Une substance très préoccupante pour la santé et l’environnement (Substance of Very High Concern), doit être contrôlée et/ou substituée, dès lors qu’elle est incluse dans la liste des substances candidates (https://echa.europa.eu/fr/candidate-list-table) à un examen approfondi en vue de l’autorisation d’usage.

Par ailleurs, l’article 33 du règlement REACH prévoit que les consommateurs sont informés de la présence de SVHC dans un article, même si cela ne l’expose pas à un risque (https://echa.europa.eu/fr/regulations/reach/candidate-list-substances-in-articles/communication-in-the-supply-chain).

Lorsque la substitution est exigée alors elle passe dans l’annexe XIV : Authorisation list ([https://echa.europa.eu/fr/authorisation-list).

Les substances considérées comme très préoccupantes (SVHC) sont :

  • Substances cancérigènes, mutagènes et toxiques pour la reproduction (catégorie 1A et 1B)
    REACH article 57, points a, b, c
  • Substances PBT (Persistantes, bioaccumulables et toxiques)
    REACH article 57, point d
  • Substances vPvB (très persistantes et très bioaccumulables)
    REACH article 57, point e
  • Substances perturbant le système endocrinien (Santé humaine & environnement)
    REACH article 57, point f
  • Substances possédant des propriétés de sensibilisation respiratoire (Santé humaine & environnement)
    REACH article 57, point f
  • Substances spécifiquement toxiques pour un organe cible à doses répétées
    REACH article 57, point f
  • Substances autres, présentant un niveau de préoccupation équivalent quant aux effets graves probables sur la santé humaine et/ou l’environnement
    REACH article 57, point f


240 substances sont enregistrées comme très préoccupantes à ce jour.

La veille réglementaire de Quarks Safety vous accompagne pour identifier les SVHC présentes dans les produits inventoriés dans la plateforme.

Méthode

1. Identifier les substances

Pour cela créer un panier qui recueillera les résultats :
Menu Panier > Créer un nouveau panier > Nommer le nouveau panier SVHC > Enregistrer

Ensuite, filtrer les résultats :
Menu Applications > Produits chimiques > Substances connues > Plus de filtres

2. Rubrique REACH

– Cocher Candidate et Autorisation

Important : Les Perturbateurs endocriniens sont inclus dans la recherche, mais pour les isoler, cliquer sur Oui à la ligne PE

– Lancer la recherche

– Ajouter tout (ajoute les résultats obtenus au panier)

3. Identifier les produits

Menu Applications > Produits chimiques > Produits > Produits fabricants > Plus de filtres > Filtrer avec les substances du panier

Mis à jour le 4 avril 2024
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